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Brouillon à faire relire par un juriste avant toute publication. Les éléments entre crochets sont à compléter.

Dernière mise à jour du brouillon : 2 novembre 2026.

1. Éditeur

L'espace projets est édité par [Nom du cuisiniste], [forme juridique] au capital de [montant], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [ville] sous le numéro [SIRET], dont le siège est situé [adresse du siège].

• Téléphone : [téléphone]
• E-mail : [adresse e-mail de contact]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA]
• Directeur ou directrice de la publication : [nom et fonction]

2. Hébergement

Le site et ses données sont hébergés par [Nom de l'hébergeur du VPS], [adresse de l'hébergeur], [téléphone de l'hébergeur], sur des serveurs situés en [pays de l'Union européenne].

Les fichiers (plans, fichiers 3D, visuels, photos de textures) sont conservés sur le même serveur, dans un espace de stockage privé.

Les e-mails sont envoyés par l'intermédiaire de Resend ([adresse de Resend, à compléter après signature de l'accord de traitement des données]).

3. Propriété intellectuelle

Les plans, fichiers 3D et visuels déposés sur l'espace projets restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Les visuels générés sont fournis à titre indicatif : ils ne sont pas contractuels.

La marque, le logo et les contenus de [Nom du cuisiniste] ne peuvent pas être reproduits sans son autorisation écrite.

4. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés par l'espace projets sont décrits dans la politique de confidentialité. Les conditions d'utilisation de l'espace projets sont disponibles dans les conditions d'utilisation.

5. Contact

Pour toute question sur le site : [adresse e-mail de contact].